Conditions d’utilisation de Sophos pour l’utilisateur final

LES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION POUR L’UTILISATEUR FINAL SOPHOS (« CONTRAT ») ENTRE LE CLIENT ET SOPHOS TECHNOLOGY LIMITED (POUR LES CLIENTS AUX ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE, AU CANADA OU EN AMÉRIQUE LATINE) OU SOPHOS LIMITED (POUR TOUS LES AUTRES CLIENTS) (COLLECTIVEMENT, « SOPHOS ») RÉGISSENT L’ACCÈS ET L’UTILISATION PAR LE CLIENT DES PRODUITS SOPHOS (CE QUI INCLUT LES LOGICIELS, LES SERVICES CLOUD ET LES SERVICES DE SÉCURITÉ) ET CONSTITUENT UN CONTRAT JURIDIQUEMENT CONTRAIGNANT ET EXÉCUTOIRE.

EN CLIQUANT SUR UNE CASE INDIQUANT L'ACCEPTATION OU CONTRAT, OU EN ACCÉDANT OU EN UTILISANT LE PRODUIT OU EN UTILISANT LE PRODUIT, LE CLIENT ACCEPTE LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE CE CONTRAT. SI LA PERSONNE ACCEPTANT LES CONDITIONS GÉNÉRALES DU PRÉSENT CONTRAT ACCEPTE AU NOM D'UNE SOCIÉTÉ OU D'UNE AUTRE ENTITÉ JURIDIQUE, CETTE PERSONNE REPRÉSENTE QU’IL/ELLE A LE POUVOIR DE LIER CETTE ENTITÉ AU PRÉSENT CONTRAT. SI LE CLIENT N'ACCEPTE PAS LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE CE CONTRAT, N'ACCÉDEZ PAS AU PRODUIT ET NE L'UTILISEZ PAS.

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1. DÉFINITIONS

« Sociétés affiliées » désigne, eu égard à chaque partie, une entité qui contrôle la partie concernée, est contrôlée par celle-ci ou se trouve contrôlée en commun avec celle-ci. Aux fins de cette définition, on entend par « contrôle » la propriété bénéficiaire de plus de cinquante pour cent (50 %) des droits de vote ou du capital d'une entité.

« Produit bêta » désigne tout Produit (ou partie d'un Produit) ou logiciel de service que Sophos identifie comme bêta, pré-version, accès anticipé ou aperçu, et qui est mis à la disposition du client pendant la Durée d’utilisation du produit, mais qui n'est généralement pas disponible à l'utilisation.

« Service Cloud » désigne l'offre de logiciel en tant que service hébergée ou toute autre fonctionnalité du logiciel dans le cloud.

« Informations confidentielles » désigne toute information non publique, confidentielle ou propriétaire de la partie divulgatrice qui est clairement marquée confidentielle ou raisonnablement doit être considérée comme confidentielle compte tenu de la nature de l'information et des circonstances de la divulgation, y compris les produits bêta et la Documentation associée.

« Client » désigne la société ou l’entité juridique identifiée dans l’Annexe applicable, ou en l’absence d’Annexe applicable, « Client » désigne : (a) la société ou l’entité juridique pour le compte de laquelle un Utilisateur accède au Produit ou l’utilise, ou (b) une personne physique qui accède au Produit ou l’utilise pour son propre compte.

« Contenu client » désigne tous les logiciels, données (y compris les données personnelles), applications non Sophos ou tierces, et tout autre contenu, communication ou matériel, quel que soit le format ; et tout système, réseau ou infrastructure fourni ou rendu accessible par le Client ou l'utilisateur à Sophos en relation avec l'accès et l'utilisation du Produit par le Client.

« Rapport Client » désigne les rapports écrits créés spécifiquement pour le Client à la suite des Services de sécurité fournis dans le cadre du Contrat.

« Documentation » désigne toutes caractéristiques techniques, contenu d'aide en ligne, manuels d'utilisation ou documents similaires relatifs à la mise en œuvre, au fonctionnement, à l'accès et à l'utilisation du Produit qui sont mis à disposition par Sophos, comme il peut être révisé par Sophos de temps à autre.

« Droit » désigne la quantité d'unités du Produit basée sur les paramètres applicables que le client a achetées et la Durée du produit associée, comme indiqué dans l’Annexe applicable.

« Matériel » désigne tout appareil ou composant informatique physique Sophos (qu’il soit neuf ou remis à neuf, et qu’il soit ou non soumis au paiement de frais) sur lequel le Logiciel fonctionne, ainsi que tout composant ou périphérique associé (y compris, mais sans s’y limiter, les cordons d’alimentation, les ventilateurs, les modules d’alimentation, les disques, les supports, les kits d’expédition et les kits de montage en rack).

« Partenaire » désigne un revendeur, distributeur ou autre tiers indépendant agréé par Sophos auprès duquel le Client achète un Produit.

« Données à caractère personnel » désigne « données à caractère personnel » ou « informations personnelles », tels que ces termes sont définis par les lois applicables en matière de protection des données, et inclut toute information relative à une personne physique ou un foyer identifié ou identifiable.

« Produit » désigne le Logiciel, le Service, le Logiciel de service ou le Produit bêta auquel le Client est autorisé à accéder et à utiliser en vertu des termes du présent Contrat (et toute donnée générée par ceux-ci, à l’exclusion du Contenu Client), y compris tout service de support et de maintenance applicable, ainsi que la Documentation.

« Durée du Produit » désigne la période de temps spécifiée dans l’Annexe applicable pendant laquelle (i) le Client est autorisé à accéder au Produit et à l’utiliser, ou (ii) les Services de sécurité peuvent être exécutés.

« Lois sur les sanctions et le contrôle des exportations » désignent toute loi, réglementation, loi, interdiction ou mesure similaire applicable au Produit et/ou à l’une ou l’autre des parties concernant l’adoption, l’application, la mise en œuvre et l’application de sanctions économiques, les contrôles à l’exportation, les embargos commerciaux ou toute autre mesure restrictive, y compris, mais sans s’y limiter, celles administrées et appliquées par l’Union européenne, le Royaume-Uni et les États-Unis, qui sont toutes considérées comme applicables au Produit.

« Annexe » désigne la confirmation de commande émise par Sophos, ou toute autre documentation équivalente (c.-à-d. Document de transaction ou SOW), qui détaille l’achat d’un Produit par le Client et le Droit, et peut inclure d’autres détails d’accès et d’utilisation du Produit.

« Données de sécurité » désigne toute information générée, collectée ou traitée par Sophos dans le cadre de l’utilisation du Produit par le Client, y compris les informations de diagnostic et d’utilisation liées aux performances et au fonctionnement du Produit, les événements de sécurité, les journaux, les attributs de contenu, les données de session, les données de support, les données de compte, les données réseau, les fichiers réels ou potentiellement malveillants, les violations de politique de sécurité détectées par notre Produit, et tout dérivé de ceux-ci.

«Service de sécurité» désigne tout service de sécurité managé ou tout autre service de sécurité associé, y compris les services de conseil, de réponse aux incidents, de déploiement ou de consultation : (i) pour lequel la Description de service est publiée avec le présent Contrat à l’adresse https://www.sophos.com/legal, ou (ii) exécuté par Sophos conformément à un cahier des charges convenu d’un commun accord.

« Service » désigne un Service de sécurité ou un Service Cloud.

« Description du service » désigne la description par Sophos des fonctionnalités d’un Service de sécurité, y compris les conditions et exigences supplémentaires spécifiques au Service, disponibles à l’adresse https://www.sophos.com/legal.

« Logiciel de services » désigne tout Logiciel mis à disposition par Sophos pour utilisation par le client en relation avec un Service de sécurité.

« Logiciel » désigne les programmes informatiques Sophos, y compris les mises à jour, les mises à niveau, les firmwares, y compris tout logiciel intégré au Matériel.

« Supports Sophos » désigne (i) tous les supports propriétaires de Sophos, tous les résumés écrits ou imprimés, graphiques, algorithmes, documentation, modèles, savoir-faire, inventions, techniques, modèles, analyses ou rapports générés en relation avec un produit, et (ii) les données générées par Sophos dans le cadre de l'utilisation par le client d'un produit, y compris, mais sans s'y limiter, les détections, les données de menace, les indicateurs de compromis et toutes les données contextuelles (à l'exclusion du Contenu client).

« Déclaration de travaux » ou « SOW » ou « Document de transaction » désigne un document écrit exécuté et mutuellement convenu décrivant les Services de sécurité devant être exécutés par Sophos pour le Client, et peut inclure les livrables, les frais, les dépenses et toute information connexe.

« Renseignements sur les menaces » désigne toute information sur les logiciels malveillants, les menaces, les événements de sécurité réels ou tentés, y compris, mais sans s’y limiter, leur fréquence, leur source, le code ou les métadonnées associés, les identificateurs généraux, les secteurs attaqués et les zones géographiques que : (i) le Client fournit à Sophos dans le cadre du présent Contrat, ou (ii) est collecté ou découvert par Sophos dans le cadre de l’accès et de l’utilisation du Produit par le Client, à l’exclusion de toute information ou donnée qui identifie le Client ou dans la mesure où il inclut des Données personnelles. Pour éviter tout doute, les données collecte de renseignements sur les menaces ne sont pas des informations confidentielles du client.

« Utilisateur » désigne les employés, les sous-traitants et le personnel similaire du Client ou de ses filiales autorisés à accéder au Produit et à l'utiliser au nom de cette entité.

2. UTILISATION DU PRODUIT ET RESTRICTIONS

2.1 Licence et droit d'accès et d'utilisation. Sous réserve de la conformité du Client avec les conditions du présent Contrat, Sophos accorde au Client une licence et un droit non exclusifs, non transférables et mondiaux lui permettant d'accéder au Produit figurant dans l’Annexe pendant la Durée de souscription applicable uniquement à des fins de sécurité des systèmes d’information internes du Client. Le client peut autoriser ses affiliés et utilisateurs à utiliser le produit conformément à la présente Contrat, à condition que le client reste entièrement responsable de son utilisation du produit et de son respect des conditions générales de la présente Contrat. Le client peut faire un nombre raisonnable de copies du logiciel à des fins de sauvegarde ou de reprise après sinistre. En outre, Sophos accorde au Client une licence limitée et non exclusive pour utiliser (i) les Matériels Sophos pendant la Durée du Produit ; et (ii) les Rapports Client (y compris tous les Matériels Sophos qu’ils contiennent) pour la durée maximale autorisée par la loi applicable, chacun aux seules fins de sécurité informatique interne du Client.

2.2 Niveau d’utilisation. Le droit d'utilisation ainsi que les unités de produit ou compteurs définis spécifiés dans les directives de licence à https://www.sophos.com/legal constituent le niveau d'accès et d'utilisation du client applicable (« Niveau d'utilisation »). Le Client peut accéder au Produit et l’utiliser conformément au Niveau d’utilisation applicable. Si le client souhaite augmenter son niveau d'utilisation, il doit d'abord acheter le droit supplémentaire correspondant. Si le client dépasse son niveau d'utilisation, le client paiera toute facture pour l'utilisation excédentaire émise par Sophos ou un partenaire conformément à la Section 6.

2.3 Restrictions. Sauf autorisation expresse dans le présent Contrat, le Client ne pourra pas (et ne permettra pas à une Affiliée, un Utilisateur ou un tiers de), directement ou indirectement : (a) sous-licencier, revendre, louer, donner à bail, distribuer, commercialiser, monétiser ou transférer de toute autre manière les droits ou l’utilisation de tout ou partie du Produit, ou fournir le Produit sur une base de temps partagé, de centre de services ou toute autre base similaire ; (b) modifier, copier, adapter, traduire, créer des œuvres dérivées, procéder à une ingénierie inverse, décompiler, désassembler ou tenter de toute autre manière d’obtenir le code source de toute partie du Produit, sauf lorsque la loi l’autorise expressément et que cela est essentiel pour assurer l’interopérabilité du Logiciel avec un autre programme logiciel ; (c) supprimer, altérer ou masquer les avis de droits de propriété contenus dans ou apposés sur le Produit ; (d) tenter d’obtenir un accès non autorisé au Produit, ou accéder au Produit ou l’utiliser pour créer un produit ou un service concurrent, ou copier des idées, caractéristiques, fonctions ou graphiques du Produit ; (e) tenter de perturber, dégrader, altérer ou violer l’intégrité, la sécurité ou les performances du Produit, y compris, sans limitation, en exécutant toute forme de surveillance réseau ; (f) utiliser le Produit pour stocker, transmettre ou propager des virus, des routines logicielles ou tout autre code conçu pour permettre un accès non autorisé, pour désactiver, effacer ou nuire de toute autre manière aux logiciels, au matériel ou aux données, ou pour effectuer toute autre action nuisible ; (g) télécharger sur le Produit tout contenu illégal, pornographique, obscène, indécent, harcelant, offensant sur le plan racial ou ethnique, nuisible, menaçant, discriminatoire, diffamatoire, ou facilitant ou promouvant des activités illégales ; (h) prendre toute mesure qui impose ou pourrait imposer une charge déraisonnable ou disproportionnée sur l’infrastructure de Sophos, telle que déterminée par Sophos à sa seule discrétion ; (i) désactiver ou contourner tout mécanisme de surveillance ou de facturation lié au Produit ; (j) utiliser toute fonctionnalité des API Sophos à toute fin autre que dans le cadre de l’exécution du présent Contrat et conformément à celui-ci ; ou (k) accéder au Produit ou l’utiliser d’une manière qui viole la loi ou la réglementation applicable, enfreint les droits de tiers ou viole les termes et conditions du présent Contrat.

2.4 Produits d'essai, produits bêta et produits gratuits.

1. si Sophos autorise le client à effectuer une évaluation ou un essai gratuit d'un produit (« produit d'essai »), le client peut accéder au produit d'essai et l'utiliser pendant trente (30) jours, ou toute autre durée spécifiée par Sophos par écrit (« durée d'essai »).
2. Sophos peut inviter le client à essayer un produit bêta, pour une période spécifiée par Sophos et sans frais, que le client peut accepter ou refuser à sa seule discrétion. Le client se conformera aux directives de test fournies par Sophos en relation avec l'accès et l'utilisation d'un produit bêta par le client et fera des efforts raisonnables pour fournir des commentaires conformément à la Section 5.3. Sophos peut interrompre un produit bêta à tout moment, à sa seule discrétion, et ne pas le rendre généralement disponible.
3. Sophos peut rendre certains produits, certaines parties de certains produits ou certains niveaux d'utilisation disponibles gratuitement ( «Produit gratuit» ). Le droit du client d'accéder et d'utiliser le produit gratuit n'est pas garanti pour une période donnée et Sophos se réserve le droit, à sa seule discrétion, de : (i) limiter ou résilier l'utilisation par le client du produit gratuit ; ou (ii) réduire, changer ou déprécier la fonctionnalité du produit gratuit. Pour les produits gratuits, seule l'assistance communautaire est disponible via https://community.sophos.com. Sophos peut rendre certains produits disponibles pour un usage personnel ( «Licence d'utilisation personnelle» ). Le client ne peut utiliser que les produits mis à disposition sous licence d'utilisation personnelle pour son propre usage personnel non commercial et non à d'autres fins .
4. LES PRODUITS D'ESSAI, LES PRODUITS BÊTA, LES PRODUITS GRATUITS ET LES LICENCES D'UTILISATION À DOMICILE SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » SANS AUCUN SUPPORT, INDEMNISATION, RESPONSABILITÉ OU RECOURS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT. DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, SOPHOS REJETTE EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE ET CONDITION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, TOUTE GARANTIE, CONDITION OU AUTRE CONDITION IMPLICITE CONCERNANT LA QUALITÉ MARCHANDE, L'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, OU NON-VIOLATION DE PRODUITS D'ESSAI, DE PRODUITS BÊTA, DE PRODUITS GRATUITS OU DE LICENCES D'UTILISATION PERSONNELLE.
5. les conditions de la présente Section 2.4 s'appliquent et prévalent sur les conditions contradictoires du présent Contrat, en ce qui concerne l'accès et l'utilisation des produits d'essai, des produits bêta, des produits gratuits, des licences d'utilisation personnelle ou des correctifs.

2.5 Services de sécurité. Tous les services de sécurité commenceront à une date précisée dans l’Annexe, le SOW ou à une date convenue d'un commun accord. Pour les services de sécurité effectués sur une base de temps et de matériel, le client reconnaît et accepte que toutes les heures spécifiées dans le SOW ne sont que des estimations fournies à titre de référence, et si un champ supplémentaire se présente nécessitant de dépasser les heures estimées, Sophos informera le client et fournira une estimation révisée pour approbation avant d'effectuer des services de sécurité supplémentaires. Les Services de sécurité exécutés sur la base de frais fixes sont limités à la gamme des services énoncés dans l’Annexe, le SOW ou la Description de service applicable. Toute heure de service de sécurité préacheté mais non utilisée expirera automatiquement douze (12) mois à compter de la date d'achat.

2.6 modifications apportées au produit et au Contrat.

2. 6.1 Produit. Sophos peut, à sa seule discrétion, modifier ou mettre à jour le produit de temps à autre sans réduire ou dégrader matériellement sa fonctionnalité globale.

2.6.2 Contrat.

1. Sophos peut modifier les conditions du présent Contrat de temps à autre en publiant une version modifiée sur https://www.sophos.com/legal ou un autre site identifié par Sophos. Sauf indication contraire de Sophos, toutes les modifications s'appliqueront à tous les droits acquis ou renouvelés après la date de modification. Si Sophos apporte une modification importante au Contrat qui entrera en vigueur à une date antérieure ( « modification Immédiate » ), Sophos avisera Les Clients (i) conformément à la section 11.2 ( Avis ) ou (ii) en publiant un avis dans la console du produit.
2. en cas de modification Immédiate, sauf si la loi, la réglementation, l'ordonnance judiciaire ou les directives émises par un régulateur gouvernemental, le Client aura le droit de résilier le Contrat dans les trente (30) jours suivant la date de l'avis De modification Immédiate de Sophos si le Client s'oppose à cette modification Immédiate, et la résiliation entrera en vigueur à la fin de la période de trente (30-) jours. L'accès et l'utilisation continus du Service par le client ou un utilisateur après trente (30) jours suivant la date de l'avis De modification Immédiate constituent l'acceptation par le Client de la modification Immédiate et de la mise à jour du Contrat. Si le client résilie le contrat tel que prévu dans ce paragraphe, Sophos fournira ou autorisera un remboursement au prorata des frais payés par le client à Sophos ou au partenaire, respectivement, pour le reste de la durée applicable du produit. Le client sera responsable de tous les frais engagés avant la date d'entrée en vigueur de la résiliation.

2.7 Support. Sophos fournira le support technique spécifié dans l’Annexe ou la documentation applicable pendant la Durée du produit. Des packs d'assistance technique supplémentaires peuvent être disponibles moyennant des frais supplémentaires. Les packages de support technique sont décrits sur : https://www.sophos.com/fr-fr/support/technical-support. De temps en temps, Sophos effectue une maintenance programmée pour mettre à jour les serveurs, les logiciels et les autres technologies utilisés pour fournir le Service et fera appel à des efforts commercialement raisonnables pour fournir une notification préalable de cette maintenance programmée. Le Client reconnaît que, dans certaines situations, Sophos peut effectuer une maintenance d’urgence du Service sans préavis.

2.8 Open Source. Le Produit peut contenir des logiciels open source mis à disposition dans le cadre de contrats de licence open source applicables. Le présent Contrat ne modifie en rien les droits ou obligations que le client peut avoir en vertu des licences Open Source applicables. Tout logiciel Open Source livré dans le cadre du produit et qui ne peut pas être retiré ou utilisé séparément du produit est couvert par les dispositions de garantie, d'assistance et d'indemnisation applicables au produit.

2.9 Matériel. L'utilisation du matériel est régie par le présent Contrat, tel que modifié par les conditions matériels de Sophos disponibles à l’adresse https://sophos.com/legal/hardware-terms. En cas de conflit entre les conditions matériels et le présent Contrat, les conditions matériels sont prioritaires.

3. OBLIGATIONS DU CLIENT

3.1 Accès et utilisation . Le client est seul responsable : (a) de l'accès et de l'utilisation du produit conformément à la documentation ; (b) de la détermination de l'adéquation du Produit aux besoins internes du client en matière de sécurité de l'information ; (c) de la configuration appropriée du produit ; (d) du respect de toutes les réglementations et lois (y compris, sans limitation, les lois sur l'exportation, la protection des données et la confidentialité) applicables au contenu du client et à l'utilisation du produit par le client ; (e) l'accès et l'utilisation du Produit par le Client et les Utilisateurs ; (f) toutes les activités se déroulant dans le cadre des comptes Produit et assistance du Client, y compris les droits et privilèges accordés par le Client aux Utilisateurs et toute activité entreprise ou décision prise par les Utilisateurs ; (g) la fourniture de toutes les informations et de toute l'assistance raisonnablement nécessaires à Sophos pour livrer le Produit ou permettre au Client ou aux Utilisateurs d'accéder au Produit et de l'utiliser ; (h) l'utilisation de moyens raisonnables pour protéger les informations de compte et les identifiants d'accès (y compris les mots de passe et les appareils, ou les informations utilisées à des fins d'authentification multifactorielle) utilisés par le Client et les Utilisateurs pour accéder au Produit ; et (i) la notification immédiate à Sophos de toute utilisation non autorisée du compte ou de toute autre violation présumée de la sécurité, ou de toute utilisation, copie ou distribution non autorisée du Produit ou du Contenu du Client.

3.2 Exactitude de l’information. Le Client accepte de fournir des informations d’identification complètes et exactes sur le Client et l’Utilisateur dans le cadre de l’accès au Produit et de son utilisation, y compris, mais sans s’y limiter, en fournissant des coordonnées et des informations pertinentes et à jour sur le Client et l’Utilisateur à la demande de Sophos ou du Partenaire.

3.3 Services Tiers. Le produit peut permettre ou obliger le client à associer son compte de produit, à créer un lien vers ou à accéder de toute autre manière aux sites Web, plates-formes de tiers, Contenu, produits, services ou informations («Services tiers»). Les Services tiers ne font pas partie du produit et Sophos ne contrôle pas les Services tiers et n'en est pas responsable. Le client est le seul responsable à : (a) obtenir et respecter les conditions d'accès et d'utilisation des services tiers, y compris les frais ou charges distincts imposés par le fournisseur des services tiers ; et (b) configurer les services tiers de manière appropriée. Sophos décline toute responsabilité et responsabilité découlant de l'accès ou de l'utilisation des services tiers par le Client, y compris tout impact sur les capacités du Produit suite à l'utilisation ou à la dépendance des Services tiers par le Client.

3.4 Applications critiques. Le produit n'est pas tolérant aux pannes et l'utilisation du produit n'est pas recommandée dans ou en association avec des applications critiques pour la sécurité où le non-respect des consignes de sécurité peut raisonnablement entraîner la mort, des blessures corporelles, la perte de biens ou des dommages physiques ou environnementaux graves. Toute utilisation contraire à cette clause de non-responsabilité est à ses propres risques et Sophos n'est pas responsable de cette utilisation.

4. CONTENU CLIENT ; PROTECTION DU CONTENU CLIENT ; CONFIDENTIALITÉ ; UTILISATION DES DONNÉES

4.1 Contenu client. Le Client est seul responsable de tout le Contenu Client, y compris, sans s'y limiter, de son exactitude, de sa qualité et de sa légalité. Le Client déclare et garantit qu'il : (a) détient les droits légaux de fournir le Contenu du Client à Sophos et/ou à d'autres utilisateurs du Produit, le cas échéant ; (b) a fourni tous les avis requis et a obtenu tous les consentements et/ou autorisations (y compris ceux requis de la part des Utilisateurs) liés à son accès et à son utilisation du Produit ainsi qu'au traitement et à l'accès au Contenu du Client par Sophos ; et (c) se conformera à toutes les lois et réglementations applicables concernant la collecte et le traitement du Contenu du Client, ainsi que le transfert du Contenu du Client à Sophos. Le Client est tenu de prendre et de maintenir les mesures appropriées pour protéger la confidentialité, l'intégrité et la sécurité du Contenu client, y compris, mais sans s'y limiter : (i) contrôler l'accès que le Client fournit aux utilisateurs ; et (ii) sauvegarder le Contenu client.

4.2 Utilisation du Contenu client par Sophos. Le client accorde à Sophos une licence non exclusive, mondiale et libre de droits pour accéder au contenu du client et l'utiliser afin de remplir ses obligations et d'exercer ses droits en vertu de la présente Contrat. Cela peut inclure l'identification et l'information du Client sur les risques de sécurité potentiels et l'assistance apportée au Client pour traiter ces risques. Certaines fonctionnalités peuvent nécessiter l'activation ou la souscription à des services supplémentaires.

4.3 Utilisation des données de sécurité et des données de renseignement sur les menaces. Sophos peut utiliser les données de sécurité et les données de renseignement sur les menaces dans la mesure nécessaire pour (i) améliorer le produit, (ii) développer de nouvelles fonctionnalités, produits et services, (iii) maintenir et surveiller les performances du produit (y compris le dépannage), ou (iv) générer des statistiques agrégées et des analyses de tendances. Lorsque des données personnelles sont contenues dans les données de sécurité, Sophos traitera ces données personnelles aux fins décrites ci-dessus conformément aux obligations de Sophos en vertu des lois applicables sur la protection des données et à la Notice de confidentialité de Sophos. Sophos peut partager des données de renseignements sur les menaces dans le but de promouvoir la sensibilisation aux risques de sécurité, ainsi que la recherche sur les menaces de sécurité et le spam.

4.4 Protection des données et traitement du Contenu du Client par Sophos. Sophos conservera les mesures administratives, physiques et techniques appropriées visant à protéger la sécurité, la confidentialité et l'intégrité du contenu client traité par Sophos. L'Addendum sur le traitement des données (« DPA ») situé à l'adresse https://www.sophos.com/legal/data-processing-addendum est incorporé par référence au présent Contrat et s'applique dans la mesure où la fourniture du Produit nécessite le traitement par Sophos de Données à caractère personnel contenues dans le Contenu du Client pour le compte du Client. En cas de conflit entre les conditions du DPA et du présent Contrat, les conditions du DPA auront priorité.

4.5 Restrictions de contenu. Si l'accès et l'utilisation du produit par le client exigent que le client se conforme aux obligations de sécurité des données ou de protection des données propres à l'industrie, le client sera seul responsable de cette conformité. Le client ne peut pas utiliser le produit d'une manière qui assujetdrait Sophos à ces réglementations spécifiques à l'industrie sans obtenir le Contrat écrit préalable de Sophos.

4.6 Confidentialité.

1. chaque partie reconnaît qu'elle et ses filiales («partie réceptrice») peuvent avoir accès aux informations confidentielles de l'autre partie et de ses filiales («partie divulgatrice») en relation avec la présente Contrat. La partie Destinataire utilisera le même degré de soin qu'elle utilise pour protéger la confidentialité de ses propres informations confidentielles de même nature (mais pas moins que des soins raisonnables). La partie Destinataire accepte (i) de ne pas utiliser d'informations confidentielles à d'autres fins que d'exécuter ses obligations et d'exercer ses droits en vertu du présent Contrat, et (ii) de limiter la diffusion d'informations confidentielles uniquement à des personnes ou à des tiers ayant « besoin de connaître » ces informations et ayant un devoir de confidentialité sensiblement similaire. Une partie Destinataire peut divulguer les informations confidentielles de la partie divulgatrice dans toute procédure juridique ou selon les exigences de la loi ou de la réglementation en vigueur (par exemple en réponse à une assignation, un mandat, une ordonnance judiciaire, une demande gouvernementale ou tout autre processus juridique); toutefois, dans la mesure permise par la loi en vigueur, la partie Destinataire confidentielle (1) notifie sans délai à la partie divulgatrice avant de divulguer les informations de la partie divulgatrice et de la partie divulgatrice (3).
2. Nonobstant ce qui précède, les informations confidentielles d'une partie divulgatrice ne comprendront pas les informations qui : (i) sont ou deviennent une partie du domaine public par aucun acte ou omission de la partie destinataire ; (ii) étaient en possession légale de la partie destinataire avant la divulgation par la partie divulgatrice et n'avaient pas été obtenues par la partie destinataire, directement ou indirectement, de la partie divulgatrice ; (iii) sont légalement divulguées à la partie destinataire par un tiers sans restriction sur la divulgation ; ou (iv) sont développées de manière indépendante par la partie destinataire sans utilisation ou référence aux informations confidentielles de la partie divulgatrice.

5. DROITS DE PROPRIÉTÉ

5.1 Propriété Du Client. Sauf stipulation contraire expresse du présent Contrat, comme entre Sophos et le Client, le Client conserve tous les droits, titres et intérêts relatifs au contenu du Client.

5.2 Propriété Sophos. En ce qui concerne Sophos et le Client, Sophos conserve tous les droits, titres et intérêts, y compris tous les droits de propriété intellectuelle, dans et sur le Produit et Sophos Materials, y compris toutes les améliorations, améliorations, modifications, œuvres dérivées, logos et marques commerciales. Sophos se réserve tous les droits sur et sur le Produit qui ne sont pas expressément accordés en vertu du présent Contrat.

5.3 Commentaires. Le Client, les Affiliés ou les Utilisateurs peuvent fournir des suggestions, des demandes d'amélioration ou de fonctionnalités, ou d'autres commentaires à Sophos concernant le Produit («Commentaires»). Si le Client, ses Sociétés affiliées ou ses Utilisateurs fournissent des Commentaires, Sophos peut utiliser ces Commentaires sans restriction et sans verser aucune compensation au Client, et le Client cède par la présente et de manière irrévocable à Sophos tous les droits de propriété intellectuelle relatifs à ces Commentaires.

6. FRAIS, PAIEMENT ET TAXES

Si le Client achète un Produit auprès d'un Partenaire, toutes les dispositions relatives aux frais, taxes et conditions de paiement seront exclusivement entre le Partenaire et le Client. Dans le cas contraire, le client paiera Sophos, ou l'affilié de vente local Sophos, les frais du produit dans les trente (30) jours suivant la date de la facture (dans la devise et selon le mode de paiement indiqué sur la facture), sauf indication contraire dans la facture applicable. Si la loi en vigueur l'autorise, tout retard de paiement permet à Sophos de facturer des intérêts sur le paiement en souffrance. Tous les frais sont exclus de la taxe sur la valeur ajoutée et de toute autre taxe fédérale, étatique, municipale ou gouvernementale, des droits, licences, frais, redevances ou tarifs, et le Client est responsable du paiement de toutes les taxes évaluées en fonction des achats effectués par le Client en vertu du Contrat.

7. GARANTIES ; EXCLUSIONS DE RESPONSABILITÉ ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

7.1 Garanties. Chaque partie garantit à l'autre partie qu'elle a l'autorité requise pour conclure le présent Contrat. Sophos garantit que : (a) le Logiciel fonctionnera de manière substantielle conformément à la Documentation pendant la Durée du Produit, et Sophos a utilisé des techniques conformes aux normes de l'industrie pour fournir des Produits exempts de virus ou de code malveillant ; et (b) elle fournira les Services en faisant preuve d'une compétence et d'un soin commercialement raisonnables, conformément aux normes généralement acceptées de l'industrie, et les Services seront matériellement conformes à la Documentation correspondante et/ou à la Description de service correspondante, le cas échéant. Le seul et unique recours du Client en cas de violation de la garantie susmentionnée par Sophos est, au choix de Sophos, soit (i) la réparation ou le remplacement du Produit, ou la réexécution du Service non conforme, le cas échéant, soit (ii) un remboursement au prorata des frais payés à Sophos ou à un Partenaire pour la période durant laquelle Sophos a été en violation de la garantie susmentionnée. Cette garantie est subordonnée à la notification écrite rapide par Sophos de la non-conformité du produit et à l'utilisation du produit conformément à la présente Contrat et à la Documentation. Lorsque Sophos fournit un remboursement des frais payés pour le logiciel, le client doit retourner ou détruire toutes les copies du logiciel applicable.

7.2 Avertissement De Garantie. SAUF STIPULATION EXPRESSE DE LA SECTION 7.1, DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, SOPHOS ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE ET FOURNISSEURS TIERS REJETTENT EXPRESSÉMENT TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, TOUTE GARANTIE, CONDITION OU AUTRE CONDITION IMPLICITE CONCERNANT LA QUALITÉ MARCHANDE, L'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER OU LA NON-VIOLATION DU PRODUIT. SOPHOS NE GARANTIT PAS QUE LE PRODUIT : (A) SERA ININTERROMPU, COMPLÈTEMENT SÉCURISÉ, EXEMPT D'ERREURS OU SANS FAILLE ; (B) RÉPONDRA AUX EXIGENCES COMMERCIALES DU CLIENT OU FONCTIONNERA AVEC LES SYSTÈMES ACTUELS DU CLIENT ; OU (C) IDENTIFIERA OU REMÉDIERA TOUTES LES MENACES OU INDICATEURS DE COMPROMIS. SOPHOS N'EST PAS RESPONSABLE DE TOUT PROBLÈME LIÉ AUX PERFORMANCES, AU FONCTIONNEMENT OU À LA SÉCURITÉ DU PRODUIT RÉSULTANT DU CONTENU DU CLIENT, DES SERVICES TIERS OU DE TOUT AUTRE SERVICE FOURNI PAR DES TIERS. SOPHOS DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ OU RESPONSABILITÉ EN CAS D'INTERCEPTION OU D'INTERRUPTION DE TOUTE COMMUNICATION PAR LE BIAIS D'INTERNET, DE RÉSEAUX OU DE SYSTÈMES HORS DU CONTRÔLE DE SOPHOS.

7.3 Limitation de responsabilité.

EN AUCUN CAS L'UNE OU L'AUTRE DES PARTIES NE SERA RESPONSABLE DE DOMMAGES INDIRECTS, CONSÉCUTIFS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, PUNITIFS, EXEMPLAIRES, OU DE TOUTE PERTE DE REVENUS, D'ACTIVITÉ, DE PROFITS (DANS CHAQUE CAS, QU'ILS SOIENT DIRECTS OU INDIRECTS), OU DE PERTE OU CORRUPTION DE DONNÉES EN RELATION AVEC LE PRÉSENT CONTRAT OU LE PRODUIT, MÊME SI LES DOMMAGES ÉTAIENT PRÉVISIBLES OU SI UNE PARTIE AVAIT ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE CES DOMMAGES.

EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ GLOBALE DE L'UNE OU L'AUTRE DES PARTIES POUR DES DOMMAGES DIRECTS DÉCOULANT DE OU LIÉS AU PRÉSENT CONTRAT OU AU PRODUIT NE DÉPASSERA LE MONTANT TOTAL PAYÉ OU PAYABLE PAR LE CLIENT À SOPHOS OU AU PARTENAIRE, LE CAS ÉCHÉANT, POUR LE(S) PRODUIT(S) DONNANT LIEU À UNE TELLE RÉCLAMATION AU COURS DE LA PÉRIODE DE DOUZE (12) MOIS PRÉCÉDENTE.

LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ DANS LES PRÉSENTES NE S'APPLIQUERA PAS À LA RESPONSABILITÉ DÉCOULANT DE LA VIOLATION PAR UNE PARTIE DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DE L'AUTRE PARTIE, DES OBLIGATIONS D'INDEMNISATION OU DE LA FRAUDE, DE LA NÉGLIGENCE GRAVE OU DE L'INCONDUITE DÉLIBÉRÉE D'UNE PARTIE.

LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS DE RESPONSABILITÉ DE LA PRÉSENTE SECTION 7.3 S'APPLIQUENT A) SI DE TELLES RÉCLAMATIONS SE PRÉSENTENT SOUS CONTRAT, TORT (Y COMPRIS NEGLIGENCE), EQUITY, STATUE OU AUTREMENT, ET B) NONOBSTANT L'ÉCHEC DE L'OBJECTIF ESSENTIEL DE TOUT RECOURS. RIEN DANS LE PRÉSENT CONTRAT NE LIMITE OU N'EXCLUT AUCUNE RESPONSABILITÉ QUI NE PEUT ÊTRE LIMITÉE OU EXCLUE EN VERTU D'UNE LOI APPLICABLE.

8. INDEMNISATION

8.1 Indemnisation par Sophos.

1. Sophos (i) indemnisera, défendra et dégagera le Client de toute réclamation, action, poursuite ou procédure de tiers alléguant que l'accès et l'utilisation du Produit par le Client conformément au présent Contrat portent atteinte au brevet, à la marque ou au droit d'auteur de ce tiers ; et (ii) remboursent les frais et les coûts raisonnables engagés par Sophos et les dommages finalement accordés au Client par un tribunal compétent et par un tribunal compétent. Si une réclamation de tiers est faite ou semble susceptible d'être faite, Sophos, à sa seule discrétion, peut : (1) se procurer le droit pour le client de continuer à accéder au produit ou à l'utiliser conformément aux conditions de la présente Contrat ; ou (2) modifier ou remplacer le produit pour qu'il n'y ait pas de violation sans diminution substantielle de la fonctionnalité. Si Sophos, à sa seule discrétion, détermine qu'aucune des options ci-dessus n'est raisonnablement possible, Sophos peut résilier la licence du client ou le droit d'utiliser le produit sur notification écrite au client, et fournir ou autoriser un remboursement au prorata des frais payés par le client à Sophos ou au partenaire, respectivement, pour le reste de la durée applicable du produit. Ce qui précède est l'obligation entière de Sophos et le recours exclusif du Client concernant toute réclamation de tiers contre le Client.
2. Sophos n’aura aucune obligation d’indemnisation pour toute réclamation dans la mesure où cette réclamation, en tout ou en partie, est basée sur: (i) une modification du Produit par le Client ou un tiers; (ii) l’accès ou l’utilisation du Produit d’une manière qui viole les conditions et conditions du présent Contrat; (iii) la technologie, les conceptions, les instructions ou les exigences fournies par le Client ou un tiers pour le compte du Client; (iv) la combinaison, l’exploitation ou l’utilisation du Produit avec des produits, logiciels, services ou processus commerciaux non Sophos, si une réclamation n’aurait pas eu lieu si une telle combinaison, exploitation ou utilisation n’avait pas eu lieu; (v) l’utilisation continue par le Client d’une version contrefaite du Produit après que Sophos a fourni une version non contrefaite et informé le Client de sa disponibilité; ou (vi) le Contenu Client ou les Services tiers.

8.2 Indemnisation par le client. Le Client indemnisera, défendra et dégagera de toute responsabilité Sophos, ses Sociétés affiliées, ainsi que leurs dirigeants, administrateurs, employés, sous-traitants et agents contre toute réclamation, responsabilité et dépense (y compris les frais de justice et les honoraires d'avocat raisonnables) encourues à la suite de ou en relation avec : (a) le détournement des droits de propriété intellectuelle de Sophos ou la violation des restrictions d'utilisation relatives aux droits de propriété intellectuelle de Sophos ; (b) toute réclamation, action ou allégation d'un tiers selon laquelle le Contenu du Client enfreint des droits de propriété intellectuelle applicables dans le(s) pays où le Contenu du Client est accédé, fourni à ou reçu par Sophos, ou a été indûment fourni à Sophos en violation des droits d'une personne, des politiques de confidentialité du Client ou des lois applicables (ou des réglementations promulguées en vertu de celles-ci), et (c) toute réclamation, action ou allégation par des Sociétés affiliées du Client découlant de ou liée aux Services.

8.3 Indemnité mutuelle générale. Chaque partie accepte de défendre, d'indemniser et de dégager de toute responsabilité l'autre partie contre toute réclamation ou action d'un tiers liée à la violation ou à la violation alléguée des lois sur l'exportation par la Partie indemnisante.

8.4 Procédures d'indemnisation. La partie indemnisée («Indemnisé») devra : (a) informer rapidement la partie indemnisante («Indemniseur») par écrit de toute réclamation indemnisable ; (b) donner à l'Indemniseur toute assistance raisonnable, aux frais de l'Indemniseur ; et (c) donner à l'Indemniseur le contrôle exclusif de la défense et du règlement de la réclamation. Tout règlement d’une réclamation ne comprendra pas d’obligation de rendement spécifique autre que l’obligation de cesser d’utiliser le Produit ou l’admission d’une responsabilité par l’Indemnisé, sans le consentement de l’Indemnisé. L'Indemnisé peut se joindre à la défense d'une réclamation indemnisable avec l'avocat de son choix à ses frais.

9. DURÉE DE VALIDITÉ ET RÉSILIATION

9.1 Durée. Le présent Contrat restera en vigueur jusqu'à l'expiration de la Durée du Produit ou de la Durée d'essai applicable, sauf résiliation anticipée conformément à la présente Section 9.

9.2 Résiliation du Contrat et suspension de service. L'une ou l'autre des parties peut résilier le présent Contrat et toute annexe applicable en vigueur si l'autre partie viole matériellement ses obligations aux conditions des présentes et ne traite pas la violation dans les trente (30) jours suivant la réception d'un avis écrit de la violation. Sophos, à sa seule discrétion, peut résilier le Contrat sans engager sa responsabilité si Sophos estime raisonnablement que l'accès et l'utilisation du produit par le client ou l'utilisateur pourraient soumettre Sophos, ses sociétés affiliées ou tout tiers à sa responsabilité. Sophos peut suspendre immédiatement l'accès et l'utilisation du Service, ou de certaines parties du Service, par le Client ou l'Utilisateur si : (a) Sophos estime qu'il existe une menace importante pour la fonctionnalité, la sécurité, l'intégrité ou la disponibilité du Service pour le Client ou pour d'autres clients ; (b) le Client enfreint la Section 2.1 (Licence et droit d'accès et d'utilisation), la Section 2.2 (Niveau d'utilisation), la Section 2.3 (Restrictions), la Section 6 (Frais, paiement et taxes) et/ou la Section 10.1 (Conformité à l’exportation) ; ou (c) le Client ne paie pas les frais dus au Partenaire pour le Produit, le cas échéant. Lorsque cela est raisonnablement possible et légalement autorisé, Sophos fournit au client un préavis de toute suspension de service. Sophos fera des efforts raisonnables pour rétablir rapidement le Service après avoir déterminé que le problème à l'origine de la suspension a été résolu. Toute suspension de service en vertu de la présente section ne doit pas excuser les obligations de paiement du Client en vertu du présent Contrat.

9.3 Effet de la résiliation. Lors de la résiliation ou de l'expiration de ce Contrat : (a) tous les droits du Client en vertu du présent Contrat relatifs au Produit seront immédiatement résiliés ; (b) le Client n'est plus autorisé à accéder au Produit ou au compte du Client ; et (c) le Client doit détruire toute copie du Produit sous le contrôle du Client. À la résiliation par le Client de la violation matérielle non traitée du Contrat par Sophos, Sophos fournira ou autorisera un remboursement au prorata des frais payés par le Client à Sophos ou au Partenaire, respectivement, pour le reste de la durée applicable du produit. Lors de toute résiliation par Sophos pour violation matérielle non corrigée du Contrat par le Client, le Client paiera tous les frais impayés couvrant le reste de la durée du Produit en cours. Pour éviter toute ambiguïté, la résiliation résultant des droits légaux de portabilité des données ou de changement de fournisseur est régie par la Section 10.3.

9.4 Contenu client en cas de résiliation. Après résiliation ou expiration du présent Contrat, le Client accepte que Sophos n'ait aucune obligation au Client de conserver le contenu du Client, qui peut ensuite être définitivement supprimé par Sophos. Sophos protégera la confidentialité du Contenu Client résidant dans le Produit tant que ces informations résident dans le Produit. Nonobstant ce qui précède, lorsque le droit applicable impératif exige que Sophos mette les données du Client à disposition pendant une période limitée aux fins de portabilité des données ou de changement de fournisseur, ces obligations s'appliqueront dans la mesure requise par le droit applicable.

9.5 Fin de vie. Le droit du client d'utiliser le Produit, ainsi que toutes les fonctionnalités du Produit, est soumis à la politique de fin de vie disponible à l’adresse https://www.sophos.com/fr-fr/content/product-lifecycle. Le client reconnaît et accepte qu'il est de la seule responsabilité du client de revoir la politique de fin de vie de chaque produit.

10. CONTRÔLE DES EXPORTATIONS; RESPECT DES LOIS

10.1 Conformité à l’exportation. Le Client est seul responsable de s'assurer que le Produit est utilisé, consulté et divulgué conformément Aux Lois sur les sanctions et le contrôle des exportations. Le Client certifie que le Client ou les Utilisateurs, ou toute partie qui possède ou contrôle le Client ou les Utilisateurs, ne sont pas (a) résidents ordinaires, situés ou organisés sous les lois d'un pays ou d'une région soumis à des sanctions commerciales ou des embargos économiques ou financiers imposés, administrés ou appliqués par l'Union européenne, le Royaume-Uni ou les États-Unis ; (b) un individu ou une entité figurant sur la Liste consolidée des personnes, groupes et entités soumises aux sanctions financières de l'Union européenne ; les États-Unis. Liste des nationaux spécialement désignés et des personnes bloquées ou Liste des évadés de sanctions étrangères ; les États-Unis. Liste des personnes refusées ou Liste des entités du Département du Commerce ; ou toute autre liste de sanctions ou de personnes restreintes maintenue par l'Union européenne, le Royaume-Uni ou les États-Unis ; ou (c) la cible ou le sujet de toute sanction et des lois sur l'exportation. Le Client certifie en outre qu'il ne pourra pas, directement ou indirectement, exporter, réexporter, transférer ou rendre autrement disponible (i) le Produit, ou (ii) toute donnée, information, programme logiciel et/ou matériel résultant du Produit (ou produit direct) à toute personne décrite aux paragraphes (a) à (c) ou en violation de, ou à toute fin interdite par, les sanctions et le contrôle de l'exportation, y compris Les lois en matière de prolifération. Le Client convient que Sophos n'a aucune obligation de fournir le Produit lorsque Sophos estime que la fourniture du Produit pourrait enfreindre Les lois sur les sanctions et le contrôle des exportations. Retrouvez plus de renseignements sur https://www.sophos.com/legal/export.

10.2 Conformité aux Lois. Chaque partie accepte de se conformer à toutes les lois applicables aux actions et obligations prévues par le présent Contrat. Chaque partie garantit que, pendant la durée du présent Contrat, aucune partie ni aucun de ses dirigeants, employés, mandataires, représentants, sous-traitants, intermédiaires ou toute autre personne, physique ou morale, agissant pour son compte ne se livreront, directement ou indirectement, à une action pouvant constituer une infraction (a) à la loi britannique relative à la corruption (Bribery Act) de 2010, (b) à la loi américaine de 1977 sur les malversations à l’étranger (United States Foreign Corrupt Practices Act 1977) ou (c) à toute autre loi ou tout autre règlement anti-corruption applicable à travers le monde.

10.3 Conformité aux droits obligatoires en matière de données. Lorsque le droit applicable impératif accorde au Client des droits d'accès aux données, de portabilité ou de changement concernant les Services, le Client peut exercer ces droits conformément à ladite loi, et Sophos agira de bonne foi pour mettre à disposition les données exportables du Client comme l'exige cette loi. Lorsqu'une Durée de produit engagée prend fin à la suite d'un tel changement, le Client reste responsable du paiement de tous les frais impayés, y compris les frais convenus pour la durée minimale non expirée du Contrat.

11. GÉNÉRAL

11.1 Affectation. Le Client ne peut concéder en sous-licence, céder ou transférer ses droits ou obligations en vertu du présent Contrat sans le consentement écrit préalable de Sophos, qui ne sera pas refusé de manière déraisonnable. Sophos peut, à sa seule discrétion, céder le présent Contrat à sa Société affiliée ou à un tiers dans le cadre de la vente de son activité et/ou de ses actifs. Sophos peut sous-traiter toute performance associée à tout Produit à des tiers si cette sous-traitance est conforme au présent Contrat et ne dégage pas Sophos de l'une de ses obligations ici.

11.2 Avis. Sophos peut fournir au Client un avis (a) s'il y a lieu, au moyen d'un avis général sur le portail Produit , sur le site Web Sophos.com ou sur tout autre site Web utilisé dans le cadre du Produit, et (b) s'il est spécifique au Client, par courrier électronique à l'adresse e-mail figurant dans les dossiers de Sophos. Toutes les notifications adressées à Sophos concernant le présent Contrat doivent être envoyées à l'entité contractante Sophos identifiée dans le présent Contrat, à l'attention de : Legal Department, Sophos Limited, at The Pentagon, Abingdon Science Park, Abingdon, OX14 3YP, United Kingdom, avec copie à [email protected].

11.3 Renonciation et divisibilité. Le fait de ne pas faire respecter un terme ou une condition du présent Contrat ne constituera pas une renonciation. Si une disposition du Contrat est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions du Contrat resteront en vigueur dans toute la mesure permise par la loi.

11.4 Force Majeure. À l'exception des obligations de paiement, chaque partie sera dispensée de l'exécution de ses obligations, autres que les obligations de paiement, pour toute période durant laquelle, et dans la mesure où, elle est empêchée d'exécuter toute obligation ou tout service, en tout ou en partie, en raison de circonstances imprévues ou de causes indépendantes de la volonté raisonnable de ladite partie, y compris, mais sans s'y limiter, la guerre, les grèves, les émeutes, la criminalité, les catastrophes naturelles ou les pénuries de ressources.

11.5 Forum Communautaire. Le client et d’autres clients Sophos peuvent échanger des idées et des informations techniques liées aux offres Sophos sur https://community.sophos.com/Sophos Community à l’adresse https://community.sophos.com/. Sophos n'endosse, ne garantit ni ne garantit aucune information publiée sur ce site, et le Client assume seul le risque d'utiliser ces informations.

11.6 Flux de tiers. Si le produit utilise les règles Talos, Cisco Inc. Est un bénéficiaire tiers de la présente Contrat en ce qui concerne l'utilisation par le client des règles Talos.

11.7 Surveillance du produit. Le Client reconnaît que Sophos peut surveiller le Produit afin de : (a) suivre l'utilisation et les Droits, (b) fournir une assistance, (c) surveiller les performances, l'intégrité et la stabilité de l'infrastructure du Produit, (d) prévenir ou résoudre les problèmes techniques, et (e) détecter et traiter les actes illégaux ou les violations de la Section 2.3 (Restrictions).

11.8 Droits de vérification. Dans la mesure où le suivi du Niveau d'Utilisation du Client ( Section 2.2 ) n'est pas possible, Sophos peut auditer l'utilisation du Produit par le Client pour vérifier que l'utilisation du Client est conforme aux droits de service applicables. Le Client accepte de tenir des registres précis suffisants pour certifier sa conformité au présent Contrat et, à la demande de Sophos, le Client fournira rapidement les détails nécessaires certifiant son utilisation globale du Produit. Sophos supportera les coûts de tout audit (autres que les coûts du client associés à une auto-certification), sauf si l'audit démontre que le montant du sous-paiement dépasse 5 % (5 %) des frais dus. Dans ce cas, outre l'achat d'un droit d'utilisation approprié et le paiement d'une utilisation excédentaire passée, le client remboursera Sophos tous les coûts raisonnables et démontrables de l'audit.

11.9 Utilisateurs Gouvernementaux Des États-Unis; Non-Renonciation À L'Immunité Gouvernementale.

1. le Produit et la Documentation sont considérés comme des « logiciels informatiques commerciaux » et « documents logiciels informatiques commerciaux » aux fins DE FAR 12.212 et DFARS 227.7202, tels que modifiés, ou des dispositions équivalentes d'agences qui sont exemptées DU FAR ou qui sont des agences gouvernementales américaines ou locales. Toute utilisation, modification, reproduction, publication, performance, affichage ou divulgation du Produit par le gouvernement des États-Unis. Les agences gouvernementales des États-Unis et des États et collectivités locales seront régies uniquement par le présent Contrat, et sauf indication contraire explicite dans le présent Contrat, toutes les dispositions du présent Contrat s'appliqueront au gouvernement des États-Unis et aux agences gouvernementales des États-Unis et des États et collectivités locales.
2. Si le Client est un instrument, une organisation, une agence, une institution ou une subdivision fédérale, les limitations de responsabilité et les obligations de dédommagement du Client ne s'appliquent que de la manière et dans la mesure permise par la loi applicable, et sans renonciation aux immunités constitutionnelles, statutaires ou autres du Client, le cas échéant.

11.10 Droit applicable et juridiction. Si le Client est situé aux États-Unis d'Amérique, au Canada ou en Amérique latine, le présent Contrat sera régi et interprété conformément aux lois du Commonwealth du Massachusetts, États-Unis, nonobstant ses principes de conflit de lois, et toutes les réclamations découlant de ou liées au présent Contrat ou au Produit seront portées exclusivement devant les tribunaux fédéraux ou d'État situés dans le Commonwealth du Massachusetts, États-Unis. Les parties renoncent à tout droit à un procès devant jury dans le cadre de tout litige découlant de ou lié à la présente Contrat ou au produit. Pour tout autre pays, le présent Contrat sera régi et interprété conformément aux lois de l'Angleterre et du Pays de Galles, sans égard aux principes de conflit de lois, et toutes les réclamations découlant du présent Contrat ou du Produit seront exclusivement portées devant les tribunaux d'Angleterre et du Pays de Galles. Les parties conviennent que la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CISG, Vienne, 1980) ne s'applique pas au présent Contrat.

11.11 Survie. Les sections suivantes, ainsi que les autres conditions nécessaires à l'interprétation ou à l'application du présent Contrat, survivront à la résiliation ou à l'expiration du présent Contrat : 1 (Définitions), 4.3 (Données de sécurité et données de renseignement sur les menaces), 4.6 (Confidentialité) pendant cinq (5) ans, 5 (Droits de propriété), 6 (Frais, paiement et taxes), 7 (Garanties ; Exclusions de responsabilité ; Limitation de responsabilité), 8 (Indemnisation), 9.3 (Effet de la résiliation), 9.4 (Contenu du Client lors de la résiliation) et 11 (Dispositions générales).

11.12 Parties indépendantes. Sophos et le Client sont des sous-traitants indépendants et rien dans le présent Contrat ne créera de partenariat, de coentreprise, d'agence, de franchise, de représentant commercial ou de relation de travail entre les parties.

11.13 Contrat entier. Si Sophos et le client ont signé un Contrat écrit distinct portant sur l'accès et l'utilisation du produit, les conditions de ce Contrat signé prévalent sur les conditions conflictuelles de ce Contrat. Dans le cas contraire, le présent Contrat, la Description du Service (le cas échéant), l'Annexe, le Guide des licences et les documents et politiques mentionnés dans le présent document constituent l'intégralité du Contrat entre les parties en ce qui concerne le produit et remplacent toutes les communications, accords ou représentations oraux ou écrits antérieurs ou contemporains en ce qui concerne le produit. La Description du service est incorporée par référence au présent contrat si l’achat et l’utilisation du service par le client sont décrits dans la Description du service. Si des incohérences apparaissent entre la version anglaise du présent Contrat et sa traduction, seule la version anglaise prévaudra.

Date de révision : 1er juillet 2026